Informations Légales

 

Informations légales :

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 'Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez votre demande à l'adresse ci-dessous.

Première mise en ligne du site gitedegroupe63.com La Roche des Fées mai 2015. Le logo ainsi que l'ensemble du site sont la propriété de la société gitedegroupe63.com La Roche des Fées 63 La Bourboule


Responsable de la Publication gitedegroupe63.com La Roche des Fées

Webmaster
Contact: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Allo 06 09 76 05 01
www.thierrysaintluc.com

Protection de la vie privée et confidentialité
Informations personnelles et cookies Ce site ne collecte pas d'information personnelle, sauf avec votre accord.
Statistiques en temps réel Ce site s'est doté d'un outil de statistiques certifiées par un tiers de confiance, apparaît alors un pointeur visuel sur chacune des pages auditées. Cette analyse de trafic permet de fiabiliser et de d'affiner les statistiques. Cependant, aucun profil individuel n'est maintenu pour chaque visiteur.


Licence d'utilisation Tout visiteur de ce site qui désire utiliser ce site ou s'abonner aux services de gitedegroupe63.com La Roche des Fées doit prendre connaissance de la présente licence d'utilisation

LICENCE D'UTILISATION :
LE FAIT DE NAVIGUER SUR CE SITE FAIT DE VOUS UN UTILISATEUR DE gitedegroupe63.com La Roche des Fées. EN DEVENANT UTILISATEUR, VOUS ACCEPTEZ LA PRESENTE LICENCE D'UTILISATION.


gitedegroupe63.com La Roche des Fées met tout en oeuvre pour s'assurer que des erreurs de droit ne sont pas commises dans les informations que publie sa rédaction. L'utilisateur de ce site est averti qu'en aucun cas gitedegroupe63.com La Roche des Fées, éditrice de ce site ne pourra être tenue pour responsable d'une quelconque erreur de droit. L'utilisateur est également averti que gitedegroupe63.com La Roche des Fées dégage toute responsabilité pour les informations écrites ou fournies par des tiers. La publication libre d'articles et commentaires sur le site de gitedegroupe63.com La Roche des Fées est un service offert par gitedegroupe63.com La Roche des Fées à ses utilisateurs. gitedegroupe63.com La Roche des Fées n'engage pas sa responsabilité pour les informations inexactes, erreurs de droit, et opinions émises sur le site par des tiers. Les liens vers les textes, photos et les références citées le sont pour la commodité des utilisateurs. Les utilisateurs sont invités à vérifier l'exactitude des informations et références contenues sur ce site, ainsi que leur date de mise à jour.


Dispositions générales
gitedegroupe63.com La Roche des Fées en tant que site édité en France, et dont l'établissement principal est basé en France se soumet à la loi française et à la législation européenne. En cas de litige, gitedegroupe63.com La Roche des Fées fait attribution de compétence au tribunal de commerce de CLERMONT-FD (63).

L'ensemble de ce site est soumis à la législation française, communautaire et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. gitedegroupe63.com La Roche des Fées conserve l'entière propriété du contenu, de la structure du site, et des technologies qu'elle met en oeuvre pour son exploitation (textes, documents téléchargeables, images et icônes, mise en forme, charte graphique, feuille de style, bases de données, applications, scripts, sans que la liste soit exhaustive ou limitative). Les bannières publicitaires et logos des partenaires, ainsi que les noms commerciaux de sociétés tierces ou toute autre référence, rattachée restent la propriété des auteurs et sociétés extérieures à gitedegroupe63.com La Roche des Fées. Toute reproduction ou enregistrement de quelque sorte ou sur quelque support qu'il soit est soumise à la licence d'utilisation de gitedegroupe63.com La Roche des Fées.

Protection des droits d'autrui
gitedegroupe63.com La Roche des Fées respecte les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Nos citations et références sont dans la mesure du possible accompagnées des moyens de parvenir à la source. Les articles de références disponibles sur Internet sont dans la mesure du possible laissés en accès libre et direct à partir de notre site. Si par inadvertance, cette possibilité n'était pas disponible pour une source donnée, merci de contacter le responsable de la publication pour que la situation soit régularisée. gitedegroupe63.com La Roche des Fées demande à ses utilisateurs de s'efforcer de respecter les droits d'autrui et de s'en tenir à la même rigueur. Dans la mesure de ses moyens techniques et humains, gitedegroupe63.com La Roche des Fées s'efforcera de pallier les oublis des utilisateurs publiant sur son site, mais en aucun cas, gitedegroupe63.com La Roche des Fées ne saurait être responsable d'un oubli, carence, erreur de la part d'un auteur ou utilisateur extérieur à gitedegroupe63.com La Roche des Fées. Engagement et respect de l'ordre public et des bonnes moeurs gitedegroupe63.com La Roche des Fées s'engage à retirer tout article produit par ses services ou par un de ses utilisateurs, et d'une manière générale tout ce qui peut dépendre de son site, s'il est porté atteinte aux droits d'autrui, à l'ordre public et aux bonnes moeurs, tel que définis par la législation française applicable. Pour toute réclamation, merci d'écrire au responsable de la publication, et de confirmer par courrier à l'adresse ci-dessus.

gitedegroupe63.com La Roche des Fées s'engage à faire tout son possible pour vérifier la validité des informations diffusées sur son site. Cependant, gitedegroupe63.com La Roche des Fées n'a la maîtrise que des articles que sa rédaction produit. Pour tous les articles diffusés par les abonnés de gitedegroupe63.com La Roche des Fées ou écrits par des auteurs extérieurs, gitedegroupe63.com La Roche des Fées n'a pas les moyens techniques, matériels et humains pour procéder à des vérifications strictes. En tant qu'utilisateur de ce site, vous êtes invités à avertir gitedegroupe63.com La Roche des Fées de toute erreur apparente (Contact: responsable de la publication)


Licence d'utilisation de gitedegroupe63.com La Roche des Fées
gitedegroupe63.com La Roche des Fées confère à ses utilisateurs (tout internaute navigant sur le site de gitedegroupe63.com La Roche des Fées) un droit d'utilisation à titre personnel de l'ensemble des informations diffusées, tel que défini dans les paragraphes suivant. gitedegroupe63.com La Roche des Fées confère a ses abonnés (tout utilisateur procédant à son inscription sur le site de gitedegroupe63.com La Roche des Fées) un droit d'utilisation étendu qui dépend des termes du contrat d'abonnement. gitedegroupe63.com La Roche des Fées ne peut être responsable d'un usage détourné, des fonctionnalités proposées sur son site, par ses abonnés.

L' "article" est défini comme tout type de texte, mis en forme ou non, publié par gitedegroupe63.com La Roche des Fées sur son site ou sur un site partenaire. L' "usage personnel" est défini comme tout utilisation qui reste dans la stricte sphère privée de l'utilisateur, à titre personnel et/ou professionnel.

Autorisation
La licence d'utilisation de gitedegroupe63.com La Roche des Fées confère à ses utilisateurs, conformément à la législation française en vigueur sur le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle :

Le droit de citation (extrait court de la publication, accompagné de l'indication du nom de l'auteur et de la source). La création de liens vers le site sans omettre de citer clairement la source, y compris liens profonds. Les articles, formulaires et documents-types, peuvent être utilisés pour un usage strictement personnel. Toute modification est soumise à autorisation, sauf mention contraire présente sur le site. Toute utilisation à d'autres
fins que personnelles est soumise à autorisation de gitedegroupe63.com La Roche des Fées Les documents types téléchargeables sont placés sur le site pour en faciliter l'usage. Ils peuvent être adaptés aux besoins spécifiques de l'utilisateur. gitedegroupe63.com La Roche des Fées dégage cependant toute responsabilité vis-à-vis des modifications que l'utilisateur pourra effectuer sur les documents types téléchargeables. Interdiction sans autorisation expresse Tout type de diffusion ou d'utilisation qui n'est pas mentionné expressément dans le paragraphe "autorisation" ci-dessus n'est pas autorisé. gitedegroupe63.com La Roche des Fées se réserve le droit discrétionnaire de donner son accord pour la diffusion ou l'utilisation spécifique de ses articles sous quelque forme que ce soit, sous réserve de la législation française en vigueur. Sont notamment soumis à autorisation ou convention : Le résumé de nos articles (pour ce faire, nous contacter pour une proposition de partenariat). La reproduction sur tout type de support multimédia ou non autre que pour un usage strictement personnel. La diffusion de nos articles via Internet ou tout autre support multimédia ou non (à des fins commerciales ou non).
La pratique du framing ou de l'encapsulage, qui consiste à enfermer les pages du site de gitedegroupe63.com La Roche des Fées dans un ou plusieurs cadres ou colonnes appartenant à un site extérieur à gitedegroupe63.com La Roche des Fées, donnant l'apparence (notamment par l'URL) que le visiteur n'a pas quitté son site d'origine n'est pas autorisée. gitedegroupe63.com La Roche des Fées invite les sites utilisant les frames à ouvrir une page extérieure (javascript:openWindow ou target="_blank") à leur site.